En ce qui concerne les kits graphiques :
Les kits graphiques ont été déposé, et font l'objet d'une licence CréativeCommons Dead.
Vous êtes libres de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public selon les conditions suivantes:
Vous devez citer le nom de l'auteur original, vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales et
vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer ou d'adapter cette création hormis la personnalisation de l'header
de votre kit graphiques et des titres graphiques des menus.
A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de
mise à disposition de cette création. Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire
des droits.
De plus il est obligatoire d'indiquer sur chacune des pages de votre site ou est utilisé un de nos kits, le lien cité dans les conditions général d'utilisation du kit (situé dans le fichier compressé du kit téléchargé). Des contrôles sont fréquemment effectué. Dans le cas où vous avez oublié de mettre le lien obligatoire, nous vous envoyons deux avertissements vous demandant d'indiquer le lien sur l'ensemble des pages concerné, vous aurez dix jours pour vous exécuter. Passé ce délais, nous pourrions entreprendre des poursuites judiciaires.
Nous demandons l'affichage de notre lien sur l'ensemble de vos page en échange d'un kit graphiques gratuit et de qualité, qui a demandé de nombreuses heures de créations. Les kits graphiques sont également déposé chez Copyright France chez Maître F.LE ROY, Huissier de Justice.
En ce qui concerne les ressources graphiques :
Le téléchargement d'une ou de plusieurs ressources graphiques implique le respect du réglement ci dessus. Un lien vers botre
site "Ressource par Graphiques-Kits", doit figurer sur la page ou vous utilisez la ressource. Les ressource sont également protégé
par CreativeCommons et CopyrightFrance, ils sont l'objet d'un dépôt quotidient.
Graphiques-Kits est protégé par les droits de propriété intellectuelle appliqué en France. Pour en savoir d'avantage :
Ministère de la culture qui propose des fiches expliquant le droit de la propriété littéraire et artistique applicable en France par défaut, ou encore
le service public de l'accès au droit
Conditions générales d'utilisation à propos de Graphiques-Kits
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